Les documents du débats

Rapports de l'IGAS

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Les centres de santé dentaires : propositions pour un encadrement améliorant la sécurité des soins
rapport igas centres de santé dentaires
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Les centes de santé dentaires : propositions pour un encadrement améliorant la sécurité des soins Tome 2
rapport igas centres de santés2016-105R
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L’association Dentexia, des centres de santé dentaire en liquidation judiciaire depuis mars 2016 : impacts sanitaires sur les patients et propositions
Rapport Dentexia 2016-075R.pdf
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Rapport sur l’opportunité et les modalités d’inscription des assistantes dentaires dans le Code de la santé publique
Rapport de l'igas, assistantes dentaires
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Evaluation des pratiques et de l'exercice de la profession de chirurgien dentiste
RM2013-096P_TOME_I_Rapport_DEF.pdf
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Evaluation des pratiques et de l'exercice de la profession de chirurgien dentiste Tome 2
Rapport igas Evaluation TOME_II_Annexes_
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Les réseaux de soins, juin 2017
rapport de l'igas réseaux de soins.pdf
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Les centres de santé : Situation économique et place dans l’offre de soins de demain
RM2013-119P-Centres_de_sante.pdf
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Documents de l'AG du 20/01/2016

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Sur l'ANI, interview de Frédéric Bizard
atlantico.fr mutuelle obligatoire caches
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Intégralité de la loi de santé voté le 17 décembre 2015
loi de santé.pdf
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Courrier appuyant la Saisine du conseil constitutionnel
Courrier-au-Conseil-Constitutionnel-du-1
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